Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVES DE BILMONT
Les Fils Armel Beny

Numéro de dépôt :
957173
Date de dépôt :
22/03/1976
Lieu de dépôt :
Tourcoing

Présentation de la marque YVES DE BILMONT

Déposée le 22 mars 1976 par Les Fils Armel Beny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tourcoing), la marque française « YVES DE BILMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Fils Armel Beny domicilié(e) (soc. an.), 43, rue de Lille, Linselles (Nord). - France.

La marque YVES DE BILMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque YVES DE BILMONT est expirée depuis le 22 mars 1986.

Les Fils Armel Beny a également déposé les autres marques suivantes : DEBY , AC VICOMTE D ARLENY , LE BUISSONNET , VIN DES FRERES


Les Fils Armel Beny - (soc. an.), 43, rue de Lille, Linselles (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516

Vin mousseux.